Conditions d’utilisation

📜 Conditions Générales de Service

AC Bijoux & Accessoires Cheveux
Une déclinaison de l’univers AC Mariage & Événement

1. Présentation de la société

AC Bijoux & Accessoires Cheveux est une activité complémentaire et une extension de l’univers AC Mariage & Événement, spécialisée dans la vente de bijoux en acier inoxydable, d’accessoires de cheveux et d’ornements personnalisés. Cette déclinaison permet d'apporter une touche raffinée et intemporelle aux femmes, que ce soit pour les mariages, événements spéciaux ou pour sublimer le quotidien.

Entreprise enregistrée sous le numéro : [SIRET]
Adresse : [adresse postale]
Email : [ton adresse e-mail]
Responsable de la publication : Amandine C.

2. Champ d'application

Les présentes conditions générales de service (CGS) s'appliquent à toutes les ventes effectuées via le site AC Bijoux & Accessoires Cheveux. En passant commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepte sans réserve.

3. Produits

Les produits proposés sont décrits avec la plus grande précision possible. Cependant, des variations peuvent exister concernant la couleur, la taille, la texture, notamment en raison de la nature artisanale des créations.
Les produits sont divisés en deux catégories :

  • Bijoux et accessoires en série

  • Créations sur mesure et personnalisées

  • Articles uniques ou en édition limitée

Certaines créations peuvent faire l’objet de légères variations en fonction des matériaux et des inspirations du moment.

4. Commande

Une commande est confirmée une fois que le paiement a été validé. Un email récapitulatif est envoyé à l'adresse e-mail indiquée lors de la commande.
AC Bijoux & Accessoires Cheveux se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de :

  • Prix erroné affiché

  • Problème de stock

  • Fraude suspectée

  • Historique de litige avec le client

5. Tarifs & Paiement

Tous les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, art. 293 B du CGI).
Les frais de livraison seront précisés avant la validation de la commande et sont à la charge du client, sauf indication contraire.

Le paiement peut être effectué par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen proposé sur le site. Le site utilise des systèmes de sécurité renforcés pour garantir la protection des données bancaires.

6. Livraison

Les commandes sont préparées et expédiées dans un délai de 2 à 7 jours ouvrés après la validation du paiement, sauf pour les articles personnalisés qui peuvent nécessiter un délai supplémentaire.
Une fois le colis expédié, un numéro de suivi est envoyé au client.

Les frais de livraison varient en fonction de la destination.
AC Bijoux & Accessoires Cheveux n’est pas responsable des retards ou pertes de colis dues au transporteur.

7. Droit de rétractation et retours

Voir Politique de Retour & Remboursement, disponible sur le site ou sur demande, pour toutes les informations relatives au droit de rétractation, conditions de retour et modalités de remboursement.

8. Responsabilité

Le client est responsable de l’utilisation appropriée des produits achetés.
AC Bijoux & Accessoires Cheveux ne saurait être tenu responsable de tout dommage résultant de l’utilisation incorrecte des produits.
Les bijoux et accessoires doivent être entretenus avec soin, selon les instructions données sur notre site.

9. Données personnelles

Les informations collectées sur le site sont nécessaires pour traiter les commandes. Elles ne seront jamais revendues à des tiers. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles. Toute demande à ce sujet doit être envoyée par email à [ton adresse e-mail].

10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site AC Bijoux & Accessoires Cheveux (textes, images, logos, designs, etc.) sont la propriété exclusive de la société AC Bijoux & Accessoires Cheveux.
Toute reproduction totale ou partielle, modification, ou utilisation de ces éléments sans autorisation est strictement interdite.

11. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Service sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d'accord, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège de l'entreprise.

12. Modification des CGS

AC Bijoux & Accessoires Cheveux se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGS. Les conditions applicables seront celles en vigueur au moment de la commande.